Mentions légales

© Droits d'auteur 2001

Union des Transports Publics et ferroviaires tous droits réservés.
Ce site est la propriété de l'Union des Transports Publics et ferroviaires (UTP). L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.


Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse.


La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification, ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet http://utp.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Commission Nationale de l'informatique et des libertés

Les informations collectées sur ce site sont destinées à l'Union des Transports Publics et ferroviaires (UTP).
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, merci d'adresser votre mail à communication@utp.fr

Responsabilité

L'UTP décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.

Nous rappelons que le Contenu de notre site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce Contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.

L'UTP vous propose un certain nombre de liens vers d'autres sites. Il ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ceux-ci, n'ayant aucun moyen de contrôler leur contenu.

Crédits

Editeur : Union des Transports Publics et ferroviaires (UTP).
Directeur de publication : Claude Faucher - UTP - 17 bis, rue d'Anjou - 75008 Paris
Conception du site : Anakrys
Réalisation du site : Anakrys
Charte graphique : Denis Santelli
Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France