Actualités

A la une

À l’issue des États généraux de la mobilité durable et de six mois de consultation, les autorités organisatrices de transport, les voyageurs et les entreprises du secteur rendent publiques leurs...

Conseil de validation de l'OEET

10/07/2013

Le conseil de validation de l'Observatoire Energie, Environnement, Transport (OEET), en charge de la mise en application de l'obligation d'affichage des émissions de CO2 par prestation de transport, s'est réuni le 10 juillet 2013.

Code des Transports : parution de la partie législative au Journal officiel

03/11/2010

La partie législative du Code des Transports est parue au Journal officiel, le 3 novembre dernier.

Ce code a pour vocation de rassembler dans un document unique l'ensemble des dispositions législatives, souvent éparses,  relatives aux transports dans un souci de simplification et de l'amélioration de l'accès au droit. Il s'agit, en principe d'une codification à droit constant.

Femmes victimes de violences : un colloque sur les nouveaux outils de formation destinés aux professionnels

Une des sessions de ce colloque présentera le kit de formation destiné à aider les formateurs et les professionnels du transport pour réagir face à des harcèlements sexistes.

Pages